Mentions Légales de l’IPC
1. Informations Générales
- Nom de l’établissement : Institut Polymétiers Canada (IPC)
- 📍 Siège – Canada
1234 Avenue du Savoir, Montréal, QC, Canada, 📞+1(438)266-5344 - 📍 Représentation – Europe
Bruxelles, Belgique, 📞 +32-465-388-785 - Email : assistance@institutpolymetiers-ca.com
- Site Web : www.institutpolymetiers-ca.com
2. Éditeur du Site
- Directeur de la Publication : Dr. Jean Dupont
- Responsable de la Rédaction : Dr. Marie Curie
- Hébergeur : Could
- Adresse de l’hébergeur : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
3. Propriété Intellectuelle
Les contenus publiés sur le site www.institutpolymetiers-ca.com (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la législation relative à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou adaptation des contenus, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite sans une autorisation écrite préalable de l’IPC.
4. Protection des Données Personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et aux lois en vigueur, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :
- Accès
- Rectification
- Suppression
- Opposition
5. Utilisation des Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser la fréquentation. Vous pouvez configurer vos préférences dans les paramètres de votre navigateur.
6. Liens Hypertextes
Le site www.institutpolymetiers-ca.com peut contenir des liens redirigeant vers d’autres sites externes. IPC décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
7. Limitation de Responsabilité
Malgré tous les efforts pour garantir l’exactitude des informations, l’IPC ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions sur son site.
8. Droit Applicable et Juridiction
Tout litige relatif au site www.institutpolymetiers-ca.com est soumis au droit belge. Les tribunaux compétents auront juridiction exclusive.